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Robert Bosch LLC
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Noms des représentants autorisés
Développeur de contenu Web
Numéro de téléphone
331-264-5000
Adresse courriel
digital@us.bosch.com
Réclamations concernant les droits d'auteur et agent désigné
Bosch a pour politique de répondre aux réclamations relatives aux infractions à la propriété intellectuelle. Bosch traitera et enquêtera rapidement sur les avis concernant des infractions alléguées et prendra les mesures appropriées en vertu de la loi Digital Millennium Copyright Act, Titre 17, Code des États-Unis, la Section 512c2 de la loi DMCA et des autres lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Conformément à la loi DMCA, les notifications de réclamations concernant des infractions aux droits d'auteur doivent être adressées à l'Agent désigné d'un prestataire de services. Une notification doit être adressée à l'agent désigné suivant concernant ce site :
Jean Waschow
Pour être prise en compte, la notification doit être une communication écrite incluant les éléments suivants :
- La signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir pour le compte du détenteur d'un droit exclusif qui aurait été enfreint;
- L'identification de l'œuvre protégée par droit d'auteur qui aurait été enfreinte, ou, si plusieurs œuvres protégées par des droits d'auteur sur un seul site en ligne sont couvertes par une même notification, une liste des représentants desdites œuvres sur ce site;
- L'identification de l'élément qui constituerait une infraction ou qui ferait l'objet de l'activité d'infraction et qui doit être supprimé, ou dont l'accès doit être désactivé, et des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au prestataire de services de localiser l'élément;
- Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au prestataire de services de contacter la partie plaignante, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique à laquelle la partie plaignante peut être jointe;
- Une déclaration stipulant que la partie plaignante estime de bonne foi que l'utilisation de l'élément de la manière visée par la plainte n'est pas autorisée par le détenteur du droit d'auteur, son agent ou la loi;
- Une déclaration stipulant que les informations figurant dans la notification sont exactes et une déclaration sur l'honneur indiquant que la partie plaignante est autorisée à agir pour le compte du détenteur d'un droit exclusif qui aurait été enfreint.
Marques commerciales
Sauf indication contraire, toutes les marques commerciales figurant sur les sites Web de Bosch sont protégées par la loi régissant les droits d'auteur. Cela s'applique à l'ensemble des marques commerciales, marques de service, typographies, motifs, logos et emblèmes de l'entreprise. Les marques et éléments décoratifs utilisés sur nos sites sont la propriété intellectuelle de Robert Bosch LLC, USA. Vous vous engagez à ne pas copier, utiliser ni enfreindre autrement ces marques et éléments décoratifs. Les sites Web de Bosch peuvent également contenir d'autres noms de produits et de sociétés qui peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.
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